DroitBranches du droitDroit de l’environnement & de l’urbanisme

Droit de l’environnement & de l’urbanisme

Comment calculer son empreinte écologique ? L'empreinte écologique est calculée en fonction des activités de chaque personne. Cette empreinte permet une prise de conscience et avec des gestes quotidiens vous pouvez considérablement réduire cette empreinte. Quels facteurs sont pris [...]

Comment faire une déclaration temporaire de chantier ?

Comment faire une déclaration temporaire de chantier ? Lorsque l'employeur décide d'ouvrir un chantier temporaire, il doit obligatoirement faire une déclaration à l'administration du travail. Des démarches seront nécessaires pour effectuer correctement cette déclaration. C'est [...]

Comment décoder un plan cadastral ?

Comment décoder un plan cadastral ? Le cadastre comprend l’ensemble des documents établis à la suite de relevés topographiques et d’opérations administratives. Parmi ces documents, le plan cadastral est le plan d’ensemble d’un territoire communal, représentant la division de [...]

Comment expliquer le Plan...

Comment expliquer le Plan Communal de Sauvegarde ? Certaines communes doivent se doter d’un Plan Communal de Sauvegarde (PCS) afin d’assurer au mieux la protection de ses administrés en cas de sinistres engendrés par un des risques majeurs recensés sur la commune : inondation, feu de forêt, [...]

Comment expliquer un Plan Local...

Comment expliquer un Plan Local d'Urbanisme ? Principal document d’urbanisme, le Plan Local d'Urbanisme (PLU) représente un projet politique de développement durable et est un instrument de planification locale établi dans le cadre des contraintes règlementaires qui sont imposées à [...]

Chercher un article sur Comment fait-on