Comment éviter les conflits de voisinage ?

 

par xtiane |

     

Vivre en parfaite harmonie , c'est ce à quoi chacun de nous aspire. Seulement voilà, on s'en rend bien compte, les relations entre individus ne sont pas simples. Aussi, est-il bon, lorsque l'on prévoit l'achat d'un bien immobilier qui engage sur du long terme, de faire le point sur les risques potentiels de conflits de voisinage. Quelques vérifications préalables à la signature vous mettront à l'abri de bien des déconvenues. Pour en savoir plus...

Étapes de réalisation

1.

Que ce soit à la campagne ou en ville, que l'on soit propriétaire ou locataire, vivre ensemble devient de plus en plus complexe. Le notaire a toute latitude pour pour effectuer les vérifications utiles et mener à bien les négociations entre son client et les voisins, au mieux des intérêts de chacun, par exemple. dans le cas des servitudes légales (mitoyenneté, droit de passage.)

2.

Outre ces servitudes légales, il peut aussi y avoir des servitudes qui ne sont pas prévues par la loi, comme par exemple celles qui concernent un passage de canalisation, un raccordement à l'égout....

3.

Autre vérification importante à faire avant la signature de l'acte notarié, c'est de constater qu'il n'y a pas dans le voisinage d'activité susceptible de causer des nuisances sonores (discothèques, bars...) olfactives (exploitations agricoles, traitement d'engrais) ou encore des implantations dangereuses (traitement de produits chimiques...).

Astuces et mises en garde

Mise(s) en garde :

La notion de trouble du voisinage est précise : pour qu'une action intentée dans ce sens puisse aboutir, le trouble doit être excessif, répétitif, persistant mais aussi avoir eu lieu ou commencé à se produire avant l'installation de la personne qui se plaint. D'où l'importance de se renseigner sérieusement sur les projets en cours.

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