Comment déchiffrer le nouveau certificat d'immatriculation ?

Comment déchiffrer le nouveau certificat d'immatriculation ?

Avec le nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV), il y a une nouvelle carte grise avec une immatriculation à vie pour la voiture, un numéro du type AA-123-AA sans l'indication du département, car optionnelle. Cette carte grise orangée ne comporte que des codes. A quoi correspondent ces codes et comment les déchiffer ? Je vous donne ci-dessous la nomenclature...

Étapes de réalisation

1.

Tout d'abord, il est important de préciser que ce système concerne d'abord les voitures neuves, puis les véhicules d'occasion qui changeront de main ou de département.
Nomenclature :
A Numéro d'immatriculation
A.1 Numéro d'immatriculation précédent du véhicule

B Date de la première immatriculation du véhicule.

2.

C.1 Nom, prénom et adresse dans l'Etat membre à la date de délivrance,
du titulaire du certificat d'immatriculation
C.3 Nom, prénom et adresse dans l'Etat membre à la date de délivrance,
de la personne physique ou morale pouvant disposer du véhicule à un titre juridique autre que celui de propriétaire.
C.4 a Mention précisant que le titulaire du certificat d'immatriculation est le propriétaire du véhicule
C.4.1 Mention précisant le nombre de personnes titulaires du certificat d'immatriculation, dans le cas de multi-propriété.

3.

D.1 Marque du véhicule
D.2 Type, variante, version
D.3 Dénomination commerciale
D.2.1 Code national d'identification du type
E Numéro d'identification du véhicule.

4.

F.1 Masse en charge maximale techniquement admissible, sauf pour les motocycles (en kg)
F.2 Masse en charge maximale admissible en service (en kg) : PTAC
F.3 Masse en charge maximale admissible de l'ensemble en service (en kg)
G Masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d'attelage
en cas de véhicule tracteur de catégorie autre que M1 (en kg)
G.1 Poids à vide national.

5.

H Période de validité, si elle n'est pas illimitée
I Date de l'immatriculation à laquelle se réfère la carte grise
I.1 Date de l'immatriculation à laquelle se réfère la précédente carte grise.

6.

J Catégorie du véhicule (CE)
J.1 Genre national
J.2 Carrosserie (CE)
J.3 Carrosserie (désignation nationale)
K Numéro de réception par type.

7.

P.1 Cylindrée (en cm3)
P.2 Puissance nette maximale (en kW)
P.3 Type de carburant ou source d'énergie
P.6 Puissance administrative nationale
Q Rapport puissance / masse en kW/kg (uniquement pour les motocycles).

8.

S.1 Nombre de places assises y compris celle du conducteur
S.2 Nombre de places debout
U.1 Niveau sonore à l'arrêt en dB(A)
U.2 Vitesse du moteur (en min-1)
V.7 CO2 (en gr/Km) colonne-v7-emission-co2.php
V.9 Classe environnementale de réception CE
X.1 Date du prochain contrôle technique à la date de délivrance de la carte grise.

9.

Y.1 Montant de la taxe proportionnelle régionale en euros
Y.2 Montant de la taxe additionnelle parafiscale en euros
Y.3 Montant de la taxe additionnelle CO2 ou montant de l'écotaxe en euros
Y.4 Montant de la taxe pour gestion du certificat d'immatriculation en euros
Y.5 Montant de la redevance pour acheminement du certificat d'immatriculation en euros
Y.6 Montant total de la taxe à acquitter en euros.

10.

Z.1 Mentions spécifiques nomenclature
Z.2
Z.3
Z.4.

Astuces et mises en garde

Astuce(s) :

Cette carte comporte un fil de sécurité, un filigrane de Marianne, le sigle RF, des caractères avec des défauts volontaires, une impression à l'encre noire devenant verte sous les rayons ultraviolets, un hologramme avec selon l'angle de vue la représentation d'une voiture, d'une carte de France ou d'une carte du monde.

Cette carte comporte au bas du recto une zone de lecture optique, pour faciliter les contrôles de police et de gendarmerie en automatisant l'interrogation de leurs fichiers.

Commentaires

anniethibaut | 25/07/2010  

Bonjour, Merci pour cet article. J'ai trouvé d'autres info sur la carte grise sur www.prix-carte-grise.fr qui est plutôt bien fait. On y retrouve comment déchiffrer sa carte grise mais aussi plein d'info : comment calculer le prix d'une carte grise, les tarifs en fonction des départements, les documents à présenter en préfecture, etc.

blanches76 | 01/08/2009  

bonjour, Qu est ce que : P.2 Puissance nette maximale (en kW) ? Merci beaucoup.

blanches76 | 01/08/2009  

bonjour, Qu est ce que : P.2 Puissance nette maximale (en kW) Merci beaucoup kubik.patrice62@orange.fr

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